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Propriétaire: imaginathings
- SAS au capital de 15 000 €
- Les Papeteries – Image Factory
- 3 Esplanade Augustin Aussedat, Cran-Gevrier
- 74960 Annecy
- téléphone : – 07/68/12/52/80
informations complémentaires :
Siret : N°89184313800019 – TVA intracommunautaire : FR57891843138 – APE : 5829C Edition de logiciels applicatifs
Créateur : imaginathings
Directeur de la publication : M. Jean-Christophe DEPERRAZ – jean-christophe@inventyour.com
Conception et développement : M. Amar KANTAS – amar@inventyour.com et M. Jean-Christophe DEPERRAZ – jean-christophe@inventyour.com
Hébergement des données : OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – téléphone : 1007
Propriété intellectuelle : Tous les éléments du site www.inventYour.com et ses déclinaisons linguistiques sont de la propriété exclusive de la société imaginathings (logo(s), nom(s), images quand elles ne sont pas issues de sites tiers, animations, vidéos, textes…) et sont protégés à ce titre par la législation applicable relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.
En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique que toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, la citation qu’elle soit intégrale ou partielle, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l’information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de imaginathings.
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Contenu réserve :
Malgré le soin apporté au traitement du contenu, la société décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site.
Droit applicable et attribution de juridiction : Tout litige en relation avec l’utilisation du site inventyour est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Annecy.
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